M114 – Administration du personnel

L’organisation administrative du travail 1Le ministère du travail 2-L’agence nationale pour l’emploi 3-L’inspection du travail

IIICréation des rapports juridiques de travail 1Le contrat de travail 2Les types du contrat de travail A - Contrat à durée indéterminée BContrat à durée déterminée * Exemples de contrats limités dans le temps 3Application

IVContenu des rapports de travail 1Droits et Obligations du salarié 2Droits et Obligations de l’employeur

Quelles formes peut prendre la rémunération ? Le salaire en espèces et le salaire en nature Le cas des pourboires

SECTION III COMMENT GERER LA REMUNERATION DES SALAIRES ? ILe salaire de base IILes majorations de salaire 1. Les heures supplémentaires 2. Les avantages 3. Les primes et gratifications IIILes sommes n’ayant pas le caractère de salaire 1. Les frais professionnels 2. Les indemnités 3. Les allocations familiales

Caisse Interprofessionnelle Marocaine de retraite C.I.M.R. 3. Les cotisations salariales aux organismes de prévoyance sociale (Mutuelles) 4. La part salariale des primes d’assurance Groupe « Maladie, invalidité ….) 5. Les avances et acomptes récupérés 6. Les cessions de salaire 7. Les oppositions 8. L’impôt général sur le revenu (IGR Salariale) a. La détermination de la Base Imposable b. Eléments exonérés c. Eléments déductibles d. Le calcul de l’I.G.R e. L’impôt avant déduction pour charges de famille f. L’impôt après déduction pour charges de famille (Impôt dû) VLe salaire Net à Payer VILes charges sur salaires supportées par l’employeur

1. L’enregistrement des rémunérations nettes • Bulletin de paie • Livre de paie 2. L’enregistrement des charges sociales (charges patronales 3. L’enregistrement du règlement des sommes dues :

Règlement des salaires nets Règlement des cotisations sociales( salariales et patronales) à la CNSS : Règlement des cotisations sociales (salariales et patronales) aux caisses de retraite et aux autres organismes sociaux Règlement de l’IGR retenu à la source sur les salaires Règlement des créanciers ayant obtenu des saisies –arrêts sur salaires