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Cours 48 pages PDF · 1.3 Mo

FISCALITE MTP TSFC

Filière : Technicien spécialisé en gestion des entreprises (TSGE) Module : Fiscalité de l’entreprise

Filière : GES — Gestion et comptabilité (TCE, TSGE) Assistant Administratif Gestion des entreprises

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Sommaire du document

  1. Chaar majda
  2. Rachami malika
  3. Kamili latifa
  4. Amiz aziza
  5. Aglagale mohamed
  6. Objectif du Module
  7. Chapitre introductif au module : Fiscalité d’Entreprises
  8. Séquence
  9. Objectif de la
  10. Partie théorique
  11. III- Rôle de l’impôt
  12. A- Rôle économique
  13. B- Rôle budgétaire
  14. A- Taxe
  15. B- Redevance
  16. C- Parafiscalité
  17. A- Classification économique
  18. B- Classification administrative
  19. A- Sources législatives
  20. B- Sources réglementaires
  21. C- La doctrine
  22. D- La jurisprudence
  23. VII- Technique fiscale
  24. A- Champ d’application

Aperçu du contenu

Extrait des premières pages, texte tiré du PDF. Le document complet (48 pages) est dans le PDF.

Remerciements. La DRH / Le CDC TERTIAIRE remercie toutes les personnes qui ont participé à l'élaboration de ce manuel des travaux pratiques.

Les utilisateurs de ce document sont invités à communiquer à la DRH / CDC TERTIAIRE toutes les remarques et suggestions afin de les prendre en considération pour l'enrichissement et l'amélioration du contenu.

« Une main sans la tête qui la dirige est un instrument aveugle ; la tête sans la main qui réalise reste impuissante » Claude Bernard

Les Travaux Pratiques sont une méthode de formation permettant de mettre en application des connaissances théoriques, la plupart du temps en réalisant des exercices, études de cas, simulations, jeux de rôles, révélations interactives… L’objectif de ce manuel est une initiation à l’acquisition des techniques de base permettant de mettre en évidence les transferts et les techniques mises en œuvre au

une partie pratique qui comprend au moins deux TP à réaliser par les stagiaires à titre individuel ou en

Les sujets abordés ici sont totalement interdépendants et présentent une complexité croissante. Il est donc très conseillé d’assurer une présence continue. Toute absence portera préjudice à la compréhension des séances ultérieures.

Initier le stagiaire aux principales notions de fiscalité ; leurs méthodes d’évaluation Remplir les déclarations fiscales correspondantes au niveau de l’entreprise. SAVOIR" - connaître les différentes sortes d’impôts, - mettre en œuvre des échéanciers pour réaliser les suivis des déclarations et des paiements.

"SAVOIR FAIRE " : - Etre capable de gérer les rendez-vous fiscaux en fonction des règles imposées par la loi fiscale. - Etre vigilant aux conditions des divers impôts et taxes et leurs mises à jour - Réussir le passage du résultat comptable au résultat fiscal "SAVOIR ETRE" : Acquérir la qualité de gestionnaire de la fiscalité en temps opportun.

Initier le stagiaire aux principaux concepts et terminologie de base du jargon fiscal ; de plus savoir manipuler la technique fiscale pour tous les impôts.

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