TSFC M204 Comptabilité approfondie CM

Le CDC Tertiaire remercie toute personne qui a participé à la production de ce module et invite les utilisateurs de ce dernier à lui communiquer leurs remarques et suggestions afin de les prendre en considération pour l’enrichissement et l’amélioration de ce manuel de formation.

CHAPITRE 2 : EVALUATION ET COMPTABILISATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES...............28

CHAPITRE 5LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS DE VARIATION DES CAPITAUX PERMANENTS DES ENTREPRISES..67

Le champ d’application de la présente norme est général. Il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme porte le nom de « Comptabilité normalisée ».

Par facilité d'expression, les entités économiques soumises à la Norme sont désignées par le texte par le terme générique « Entreprise » II-

La Norme générale comptable est conçue de façon à satisfaire les deux objectifs primordiaux de la normalisation comptable qui sont : • de servir de base à l’information et la gestion de l’entreprise ; • de fournir une image aussi fidèle que possible de ce que représente l’entreprise à tous les utilisateurs des comptes, privés ou publics.

Cette fonction d'information interne et d'information externe vise évidemment une grande diversité de destinataires : l’entreprise elle-même, ses partenaires directs, tels les fournisseurs, clients, salariés, banquiers et prêteurs, associés et actionnaires, et les Pouvoirs Publics tant au niveau fiscal qu'au niveau économique (comptabilité nationale) et financier (contrôle du crédit).

Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille (des petites et moyennes aux plus grandes entreprises, leur secteur (public ou privé),

Cette très grande diversité d'utilisateurs et d'assujettis implique la définition d'un modèle d'analyse et d'un langage communs à tous et qui doivent constituer, s'ils sont pertinents et fiables, l’outil privilégié du dialogue économique et social.

Il va de soi qu'un objectif et un champ aussi larges ne peuvent être pleinement couverts, quelle que soit la qualité de l’outil, qu'au prix de quelques dérogations destinées à répondre à des situations particulières qui ne s'intègrent pas parfaitement dans le cadre général ; mais ces dérogations restent l’exception, et la Norme se caractérise par son aspect extrêmement général et polyvalent.