Module 19. Douane et transit - دروس التكوين المهني | Cours OFPPT Academy, Examen, EFM et offre

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Notre Concept Le portail http://www.ista.ma est basé sur un concept de gratuité intégrale du contenu & un modèle collaboratif qui favorise la culture d’échange et le sens du partage entre les membres de la communauté ista.

Notre Défi Convaincre de plus en plus de personnes pour rejoindre notre communauté et accepter de partager leur savoir avec les autres membres.

1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières ILa déclaration IILe déclarant IIILe trafic douanier IVLes conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière IDéfinition IIClassification des infractions par degré de gravité

CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement ILa décentralisation IILa simplification IIIL’informatisation Section II : comment établir la déclaration unique des marchandises IQui peut établir la DUM IICaractéristiques de la DUM Section III : circuit de dédouanement ISchéma du circuit de dédouanement IIDescription du circuit IIICircuit de dédouanement à l’export