Modèle de tests de reclassement — ANCFCC 2016 — Diplôme : Master ou DESA — Épreuve : immatriculation foncière
En bref
Ce document est une ancienne épreuve écrite du concours de Reclassement - agents titulaires du master ou DESA organisé par Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC) (2016), publiée sur Wadifa Info en consultation et téléchargement PDF gratuits.
- Organisme
- Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC)
- Grade
- Reclassement - agents titulaires du master ou DESA
- Spécialité
- Immatriculation foncière
- Année
- 2016
- Pages
- 1
- Langue des questions
- français
- Correction
- pas encore disponible
Sujet de l'épreuve écrite des tests de reclassement 2016 de l'ANCFCC (diplôme : master ou DESA, discipline : immatriculation foncière, 21 février 2016, 3 h, coefficient 4). Une page bilingue : deux sujets au choix (procédure ordinaire et procédures obligatoires d'immatriculation, radiation des inscriptions) et trois questions obligatoires (registres du conservateur, cas sans duplicata du titre, délais d'opposition à la délimitation administrative). Le bord droit du texte arabe est légèrement coupé.
📄 Pages du modèle (1)
📝 Texte des questions (extrait automatiquement des pages scannées)
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æ à 4 os F ا du tas Aœenve Heiisusle de le Conasrem PReière, du يو متهت ce 38 ينطع 21121510 ها Tests de Fi sens au titre de l'année 2016 Plôme : MASTER OU DESA Discipline : Immatriculation fonciere Epreuve écrite 21 février 2016 Durée : 3 heures Coefficient : 4 Sujets au choix نظام التحفيط العقاري ببن المسطرة العادية و المساذر الإجبارية. , 1. Le régime de 1 immatnculation foncière entre la Procédure ordinaire et le: procédures obligatoires. المقتعصيات المنظمة للتشطيب على التقييدات. | | 2. les dispositions régssunt les radiations des inscriptions. Questions obligatoires 1. citez les différents TEBISITES Lenus par le conservateur de la propriété foncière. الرسم العقاري. las ما هي الحالات التي لا تستدعي الإدلاء . 2. quels sont les cas ne nécessitant pas la producuon du duplicata du titre foncier. 3. quels sont les délais d'opposition à دا délimitation administrative du domaine privé de l'Etat et des terres Collectives. \ أ يمظن كد دع < ُ 0 NT u نماذج المباريات من موقع وظيفة إنفو wadifa-info.com
Questions fréquentes sur ce sujet
Ce sujet est-il téléchargeable gratuitement ?
Oui. La totalité du sujet (1 page) est consultable et téléchargeable gratuitement, sans inscription ni compte.
Le corrigé est-il inclus ?
Pas encore. Cette page publie les questions telles qu'elles sont tombées ; le corrigé proposé est ajouté progressivement selon les sujets.
Quel organisme et quel grade concerne ce sujet ?
Ce sujet provient d'un concours organisé par Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC). Il concerne le grade : Reclassement - agents titulaires du master ou DESA.
De quelle session s'agit-il et dans quelle langue ?
Session : 21/02/2016. Les questions sont en français.
Où trouver d'autres sujets du même concours ?
Tous nos sujets de la même famille sont regroupés sur la page Accès au master et au doctorat : /fr/modeles-concours/acces-master-doctorat. Les sujets y sont classés par session, du plus récent au plus ancien.
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Source : archive de modèles de concours — document archivé tel que reçu ; l'avis officiel du concours fait foi.
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