نموذج مباراة توظيف منتذبين قضائيين من الدرجة الثانية - وزارة العدل 2024 - تخصص العلوم الاقتصادية و التدبيرية لوزارة العدل
باختصار
هذا نموذج امتحان كتابي سابق لمباراة منتذبين قضائيين من الدرجة الثانية لدى وزارة العدل (2024)، منشور على وظيفة إنفو للاطلاع والتحميل المجاني بصيغة PDF مع تصحيح مقترح.
- الجهة المنظمة
- وزارة العدل
- الدرجة
- منتذبين قضائيين من الدرجة الثانية
- التخصص
- العلوم الاقتصادية و التدبيرية لوزارة العدل
- الدورة
- 2024
- عدد الصفحات
- 5
- لغة الأسئلة
- الفرنسية
- التصحيح
- تصحيح مقترح متوفر في هذه الصفحة
📝 نص أسئلة النموذج (مستخرج آلياً من الصفحات الممسوحة)
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— صفحة 1 — مباراة توظيف منتدبين قضائيين من الدرجة الثانية تخصص العلوم الاقتصادية أو التدبيرية المجراة بتاريخ 21 يناير 2024 الإجابة الصحيحة: نقطة واحدة (1) الإجابة الخاطئة: صفر نقطة (0) عدم الإجابة: صفر نقطة (0). 1H et 30 Min المعامل: 5 سؤال أو أسئلة عامة أو أسئلة ذات الختيارات متعددة حول قضايا ومواضيع مختلفة ذات صلة بمرفق العدالة أو بالمهام أو بالوظائف المرتبطة بالدرجة المتباري بشأنها، أو بالتخصصات المطلوبة. 1) Un SEGMA est un A. Service de l'Etat Géré de Manière Autonome. B. Société de l'Etat Géré de Manière Autonome. C. Société de l'Etat Géré de Manière Austère. D. Toutes les réponses sont fausses. 2) La loi de finance qui peut en cours d'année modifier la loi de finance de l'année est un : A. Loi de finance modificative. B. Loi de finance corrective. C. Loi de finance rectificative. D. Toutes les réponses sont fausses. 3) Parmi les cinq composantes du référentiel COSO, on trouve: A. La mesure de la performance. B. Le pilotage de la performance. C. L'évaluation des risques. D. Toutes les réponses sont fausses. 4) L'organe administratif qui élabore et donne des avis et examine les réclamations ent commande publique au Maroc est: A. L'observatoire Marocain de la Commande Publique. B. La Commission Nationale de la Commande Publique. C. La Haute Autorité de la Commande Publique. D. Toutes les réponses sont fausses. 5) La CAF (Capacité d'Autofi un ratio de: A. La balance. D. Toutes les réponses sont fausses. 8) Le procureur général du Roi près la cour de cassation est: A. Le Président du Ministère Public. B. Le Ministre de la Justice. C. Le Président Délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire. D. Toutes les réponses sont fausses. 9)) Quel principe de la LOLF vise à une meilleure transparence des finances publiques ? A. Universalité. B. Annualité. C. Spécialité. cement) est D. Sincérité. B. Du compte de produits et charges. C. L'état des soldes de gestion. D. Toutes les réponses sont fausses. 6) Le Maroc a adopté la charte nationale de la réforme du système de la justice en: A. 2011. B. 2012. C. 2017. D. Toutes les réponses sont fausses. 7) Le diagramme de Gantt est un outil de A. Management de projets. B. Gestion de base de données C. Gestion des réseau 10) Quelle est la première étape cruciale dans le processus de gestion des risques? A. Transférer le risque à une autre partie. B. Identifier et évaluer les risques potentiels. C. Mettre en ceuvre des mesures, d'atténuation immédiate. D. Toutes les réponses sont fausses. 12) Quel impôt est généralement appliqué sur les bénéfices distribués aux actionnaires d'une société ? A. TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée). B. IS (Impôt sur les Sociétés). C. IR (Impôt sur le Revenu). D. CET (Contribution Territoriale). Économique wadifa-info.com نماذج المباريات من موقع وظيفة إنفو — صفحة 2 — 13) Quelle mesure de dispersion est utilisée pour mesurer la variabilité des données autour de la moyenne? A. L'étendue. B. La variance. C. L'écart type. D. La médiane absolue de la dispersion. 14) Quel terme désigne le processus de résolution à l'amiable des litiges par un tiers neutre? A. Médiation. B. Arbitrage. C. Conciliation. D. Négociation. 15) Quelle méthode est utilisée pour évaluer un projet d'investissement en prenant en compte la valeur temporelle de l'argent? A. La payback. B. La VAN (valeur actuelle nette). C. Le taux de rendement interne (TRI). D. Le ratio de rentabilité. 16) Quel indicateur mesure la production totale d'une économie en une année ? A. Taux de chômage. B. Inflation. C. Produit Intérieur Brut (PIB). D. Indice des prix à la consommation (IPC). 17) Quel est l'objectif principal d'un l de trésorerie? A. Prévoir les ventes futures. B. Suivre les dépenses par rapport aux budgets alloués. C. Anticiper les flux de trésorerie à venir. D. Etablir des objectifs de rentabilité. 18) Que mesure la corrélation statistique? A. La force de la relation linéaire entre deux variables. B. La moyenne des données. C. La tendance centrale des données. D. L'étendue des données. 19) Qu'est-ce que le dumping dans le contexte du commerce international? A. La vente de produits à un prix inférieur à leur coût de production sur les marchés étrangers. B. L'échange de biens entre pays sans restriction tarifaires. C. La création d'alliances commerciales pour contrôler les marchés mondiaux. D. La fixation de prix élevés pour des produits haut de gamme à l'étranger. 20) Quel est l'objectif principal del l'économétrie ? A. Analyser les données de vente. B. Mesurer les phénomènes économiques à l'aide de modèles statistiques. C. Gérer les ressources humaines. D. Concevoir des campagnes publicitaires. Qu'est-ce qu'une assemblée générale naire (AGO) dans une société ? A. Une réunion pour discuter des affaires quotidiennes. B. Une réunion annuelle des actionnaires pour approuver les états financiers et élire les administrateurs. C. Une réunion extraordinaire en cas d'urgence. D. Une réunion pour discuter des questions stratégiques uniquement. 22) Quelle est la principale différence entre la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) et l'IS (Impôt sur les Sociétés) au Maroc? A. La TVA s'applique aux particuliers, IIS aux entreprises. B. La TVA est un impôt indirect, l'IS est un impôt direct. C. La TVA concerne les biens, IIS concerne les services. D. La TVA est perçue à la source, l'IS est payé annuellement. 23) Comment appelle-t-on le cout supplémentaire engendré par la production d'une unité supplémentaire ? A. Coût fixe. B. Coût moyen. C. Coût marginal. D. Coût variable. 24) Qu'est-ce qu'une analyse PESTEL dans le domaine de la stratégie d'entreprise? A. Une analyse des coûts. B. Une analyse de la concurrence. wadifa-info.com نماذج المباريات من موقع وظيفة إنفو — صفحة 3 — C. Une analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces. D. Une analyse des facteurs politiques, économiques, sociaux, technologiques, environnementaux et légaux. 25) Quel indicateur mesure le niveau global des prix dans une économie? A. Taux de change. B. Indice des prix à la consommation (IPC). C. PIB (Produit Intérieur Brut). D. Taux de chômage. 26) Qu'est-ce qu'une clause de non- concurrence dans un contrat commercial? A. Une clause interdisant aux parties de discuter de la concurrence. B. Une clause interdisant à une partie de concurrencer l'autre après la fin du contrat. C. Une clause interdisant la concurrence entre les parties pendant la durée du contrat. D. Une clause permettant la concurrence entre les parties. 27) Qu'est-ce qu'un avis de vérification fiscale ? A. Un document émis par l'administration fiscale pour informer un contribuable qu'il est exempt d'impôts B. Un avis informant un contribuable de la vérification imminente de sa situation fiscale. C. Un reçu fiscal confirmant le paiement d'impôts. D. Un document permettant au contribuable de contester une décision fiscale. 28) Qu'est-ce que le concept de segmentation du marché? A. La fixation des prix en fonction des coûts. B. La division du marché en groupes homogènes de consommateurs. C. La promotion de produits sur les marchés internationaux. D. La gestion des canaux de distribution. 29) Qu'est-ce qu'une méthode PERT en gestion de projet ? A. Une méthode pour évaluer les coûts d'un projet. B. Une méthode de planification qui prend en compte l'incertitude et les variations dans le temps des activités du projet. C. Une technique de gestion des ressources humaines dans les projets. D. Une méthode d'analyse financière pour les projets. 30) Comment calcule-t-on le besoin en fonds de roulement (BFR) en finances d'entreprise ? A. Actifs circulants - Passifs circulants. B. Actifs fixes-Passifs fixes. C. Résultat net Capitaux propres D. Chiffre d'affaires / Coûts fixes 31) Qu'est-ce que le risque de cng M risque de devises)? A. Le risque lié aux fluctuations des taux d'intérêt. B. Le risque de perte due à des mouvements défavorables des taux de change. C. Le risque de défaut de paiement d'un émetteur. D. Le risque de perte lié à une dépréciation du marché des actions. 32) Qu'est-ce qu'une dépense de fonctionnement? A. Une dépense visant à améliorer les infrastructures publiques. B. Une dépense liée aux salaires et aux frais de fonctionnement des services publics. C. Une dépense destinée à stimuler l'investissement privé. D. Une dépense pour rembourser la dette publique. (33) Qu'est-ce que la structure organisationnelle matricielle? A. Une structure hiérarchique avec de nombreux niveaux de direction. et B. Une structure où chaque employé a plusieurs responsabilités fonctionnelles hiérarchiques. C. Une structure où les décisions sont prises collectivement par l'ensemble du personnel. D. Une structure avec une autorité centralisée. 34) Quel est l'objectif principal de la délégation? A. Éviter toute responsabilité. wadifa-info.com نماذج المباريات من موقع وظيفة إنفو — صفحة 4 — B. Accroître la charge de travail du manager. C. Responsabiliser les employés et libérer du temps pour des tâches plus stratégiques. D. Centraliser toutes les décisions importantes. 35) Qu'est-ce que l'inflation? A. Une diminution générale des prix. B. Une augmentation générale des prix. C. Un niveau stable des prix. D. Une augmentation de la production. 36) Qu'est-ce que le taux de marge? A. La différence entre les recettes totales et le cout total. B. La différence entre le prix de vente et le coût de production unitaire. C. Le rapport entre le bénéfice net et les recettes totales. D. Le rapport entre les coûts fixes et les coûts variables. 37) Qu'est-ce que le concept d'économies d'échelle? A. Augmentation des coûts unitaires avec la production croissante. B. Réduction des coûts unitaires avec la production croissante. C. Stabilisation des coûts indépendamment de la production. D. Variation des coûts en fonction de la demande. 38) Qu'est-ce que la politique de dividende d'une entreprise? wadifa-info.com A. La politique relative aux rémunérations des dirigeants. B. La politique de fixation des prix des produits. C. La politique liée à la distribution des bénéfices aux actionnaires. D. La politique d'embauche du personnel. 39) Quelle méthode comptable est utilisée pour l'évaluation des stocks lorsque le coût d'acquisition varie régulièrement? A. FIFO pondéré. B. LIFO (Last In, First Out). C. CUMP (Coût Uniforme Moyen Pondéré). D. FIFO (First In, First Out). 40) Le processus du management consiste à : A. Organiser, décider, appliquer. B. Planifier, organiser, diriger, contrôler. C. Prévoir, améliorer, structurer. D. Toutes les réponses sont fausses. 41) Qu'est-ce qu'un facteur de contingence? A. Evénements prévisible pouvant entrainer exclusivement la réussite d'une stratégie. B. Evènements imprévisibles ne pouvant pas entrainer l'échec ou la réussite d'une stratégie. C. Un facteur clé de succès. D. Toutes les réponses sont fausses. 42) Un domaine d'activité stratégique est : A. Un regroupement de produits et servi similaires des entreprises différentes. B. Un regroupement d'entreprises ayant adopter la même stratégie dans le même secteur d'activité. C. Un ensemble de produits qui partage les mêmes ressources, affronte les mêmes concurrents et peuvent faire l'objet d'une stratégie spécifique. D. Toutes les réponses sont fausses. 43) La mesure de la performance s'appuie sur plusieurs types d'indicateurs comme: A. Indicateurs d'activité. B. Indicateurs de résultat. C. Indicateurs de processus. D. Toutes les réponses sont fausses. 44) Le registre local du commerce est tenu par : A. Le secrétariat-greffe du tribunal administratif compétent. B. Le centre régional d'investissement. C. Le chambre de commerce et d'industrie. D. Toutes les réponses sont fausses. 45) Le registre central du commerce est tenu par: A. Le Ministère de l'économie et des finances. B. Le Ministère du commerce. C. Le ministère de la Justice. D. Toutes les réponses sont fausses. Est radié d'office du registre du commerce commerçant: نماذج المباريات من موقع وظيفة إنفو — صفحة 5 — A. Frappé d'une interdiction d'exercer une activité commerciale en vertu d'une décision judiciaire passée en force de chose jugée. B. En cas de changement du siège social. C. En cas de changement d'activité commerciale. D. Toutes les réponses sont fausses. relatives. aux 47) Les contestations inscriptions au registre du commerce sont portées devant : A. Le président du tribunal administratif compétent. B. Le président de la chambre de commerce et d'industrie. C. La Direction générale des impôts. D. Toutes les réponses sont fausses. 48) Les effets de commerce comprennent: A. La lettre de change. B. Le billet à ordre. C. Les billets d'argent. D. Toutes les réponses sont fausses. 49) Sont considérés des instruments de placement: A. Les titres à CT. B. Les obligations. C. Les parts sociales. D. Toutes les réponses sont fausses varie. 50) Lorsque la baisse de la demande effective est du alentissement de l'activité économique à court terme, on parle de : A. Chômage conjoncturel. B. Chômage saisonnier. C. Chômage structurel. D. Toutes les réponses sont fauss 51) L'escompte est: A. Une réduction financière liée au mode de paiement. B. Une réduction commerciale liée au mode de paiement. C. Une réduction commerciale. D. Toutes les réponses sont fausses. 52) Escompter un effet de commerce permet: A. D'obtenir une réduction sur le prix de vente. B. D'obtenir de la trésorerie auprès d'une banque. C. D'avoir une réduction financière. D. Toutes les réponses sont fausses. 53) L'amortissement peut être : A. Progressif, linéaire, obligatoire. B. Linéaire, dégressif, dérogatoire. C. Linéaire, dégressif, obligatoire. D. Toutes les réponses sont fausses. 54) La fiabilité des informations comptables tient à : A. Une très bonne définition des méthodes d'évaluation. B. Une parfaite maitrise des faits comptables et de la chaine des traitements qui aboutissent aux comptes et aux états de synthèse. C. Une organisation comptable centralisée. 'D. Toutes les réponses sont fausses. 55)L'excédent brut d'exploitation (EBE) est: A. La valeur ajoutée moins les charges de personnel et impôts courants nets des subventions d'exploitation. B. La valeur ajoutée moins charges non courantes d'exploitation. C. La valeur ajoutée plus charges de personnel et impôts courants nets des subventions d'exploitation. D. Toutes les réponses sont fausses. 56) L'ESG permet l'obtention directe de la Capacité d'Autofinancement (CAF) à travers A. L'Excédent Brute d'Exploitation, par soustraction des autres charges décaissables et addition des autres produits encaissables B. A partir du tableau de financement TF C. Le Résultat comptable de l'entreprise D. Toutes les réponses sont fausses 57) Ne sont pas tenues de présenter leurs états de synthèse selon le modèle normal conformément au Plan Comptable Général des Entreprises: A. SARL. B. SA. C. Toutes les entreprises quel que soit leur forme juridique. D. Toutes les réponses sont fausses. 58) Le coût de cession interne est : wadifa-info.com نماذج المباريات من موقع وظيفة إنفو
✅ التصحيح المقترح
هذا تصحيح مقترح من إعداد فريق wadifa-info لمساعدتك على فهم منهجية الإجابة — وليس تصحيحاً رسمياً صادراً عن الإدارة المنظِّمة.
يخص هذا النموذج مباراة توظيف منتدبين قضائيين من الدرجة الثانية بوزارة العدل، تخصص العلوم الاقتصادية أو التدبيرية، المُجراة بتاريخ 21 يناير 2024. الاختبار أسئلة ذات اختيارات متعددة (QCM) بالفرنسية، مدته ساعة و30 دقيقة بمعامل 5. التنقيط: الإجابة الصحيحة نقطة (+1)، الخاطئة (0)، عدم الإجابة (0). ما يلي تصحيح منهجي مقترح.
💡 قبل أن تبدأ: بما أن الجواب الخاطئ لا يُنقِص (صفر لا سالب)، أجب عن كل الأسئلة ولا تترك فراغاً؛ عند الجهل خمِّن بعد الإقصاء. مع 90 دقيقة لأكثر من 58 سؤالاً، خصّص نحو دقيقة ونصف لكل سؤال. انتبه لبديل «Toutes les réponses sont fausses» فهو أحياناً هو الصحيح حين تحتوي البدائل الأخرى على خطأ قانوني دقيق.
المالية العمومية و LOLF
- س1 — SEGMA: A) Service de l'État Géré de Manière Autonome (مرفق الدولة المسيّر بصورة مستقلة). «Société» فخّ لغوي.
- س2 — قانون المالية المعدِّل خلال السنة: C) Loi de finance rectificative (قانون مالية تعديلي)؛ المصطلح القانوني الصحيح «rectificative» لا «modificative».
- س9 — مبدأ LOLF الهادف للشفافية: D) Sincérité (الصدقية). أما السنوية والوحدة والتخصيص فمبادئ أخرى.
- س32 — نفقة التسيير: B) نفقة مرتبطة بالأجور ومصاريف اشتغال المرافق العمومية (خلافاً لنفقة الاستثمار).
- س12 — الضريبة على الأرباح الموزَّعة على المساهمين: C) IR عبر الحجز في المنبع على عائدات الأسهم (منتجات رؤوس الأموال المنقولة)؛ لا تخلط مع IS المفروضة على نتيجة الشركة.
- س22 — الفرق بين TVA و IS: B) الضريبة على القيمة المضافة ضريبة غير مباشرة، والضريبة على الشركات ضريبة مباشرة.
المحاسبة والتحليل المالي
- س15 — تقييم استثمار باعتبار القيمة الزمنية للنقود: B) VAN (القيمة الحالية الصافية).
- س30 — الحاجة إلى رأس المال العامل BFR: A) Actifs circulants − Passifs circulants (خارج الخزينة).
- س36 — هامش الربح: B) الفرق بين ثمن البيع وتكلفة الإنتاج للوحدة (الهامش الوحدوي).
- س39 — تقييم المخزون عند تغيّر تكلفة الاقتناء: C) CUMP (التكلفة الوسطى المرجّحة).
- س53 — الاستهلاك (amortissement): B) Linéaire, dégressif, dérogatoire (خطي، تنازلي، استثنائي).
- س55 — الفائض الخام للاستغلال EBE: A) القيمة المضافة ناقص تكاليف المستخدمين والضرائب الجارية صافية من إعانات الاستغلال.
- س56 — الحصول المباشر على CAF من ESG: A) انطلاقاً من EBE بإضافة المنتجات القابلة للتحصيل وطرح التكاليف القابلة للأداء.
- س54 — موثوقية المعلومة المحاسبية: B) إتقان تام للوقائع المحاسبية ولسلسلة المعالجات المفضية إلى القوائم التركيبية.
💡 س5 (CAF): النص مبتور؛ اعلم أن القدرة على التمويل الذاتي (CAF) ليست نسبةً بل تدفقاً، وتُحسَب بطريقتين: انطلاقاً من EBE (ضمن ESG) أو من النتيجة الصافية (ضمن CPC). لذا استبعد بديل «الميزان». س58 (coût de cession interne) ورد مبتوراً [غير واضح في النص]: هو ثمن التحويل الداخلي بين مراكز المسؤولية داخل نفس المؤسسة.
التدبير والاستراتيجية (Management)
- س7 — مخطط Gantt: A) Management de projets (تدبير المشاريع، لجدولة المهام زمنياً).
- س29 — طريقة PERT: B) طريقة تخطيط تأخذ بعين الاعتبار عدم اليقين وتغيّر مدد الأنشطة.
- س3 — مرجعية COSO (خمسة مكونات): C) L'évaluation des risques (تقييم المخاطر).
- س10 — الخطوة الأولى في تدبير المخاطر: B) تحديد وتقييم المخاطر المحتملة قبل أي إجراء.
- س24 — تحليل PESTEL: D) تحليل العوامل السياسية والاقتصادية والاجتماعية والتكنولوجية والبيئية والقانونية.
- س28 — تجزئة السوق: B) تقسيم السوق إلى مجموعات متجانسة من المستهلكين.
- س33 — الهيكل المصفوفي (matricielle): B) كل موظف يخضع لمسؤوليتين وظيفية وتراتبية.
- س34 — هدف التفويض (délégation): C) تحميل المستخدمين المسؤولية وتحرير وقت المسؤول لمهام استراتيجية.
- س40 — سيرورة التدبير: B) Planifier, organiser, diriger, contrôler (التخطيط، التنظيم، التوجيه، المراقبة).
- س42 — مجال النشاط الاستراتيجي (DAS): C) مجموعة منتجات تتقاسم نفس الموارد وتواجه نفس المنافسين وتقبل استراتيجية خاصة.
💡 س41 و43 (احترس): «facteur de contingence» عامل ظرفي (كالحجم والتكنولوجيا والمحيط) يؤثر في هيكلة المنظمة؛ التعريفات المقترحة في السؤال 41 كلها غير دقيقة فالأقرب D. وفي س43، مؤشرات الأداء تشمل فعلاً مؤشرات النشاط والنتيجة والمسيرورة معاً، فلا يصحّ اعتبارها «كلها خاطئة».
الاقتصاد والإحصاء
- س16 — الناتج الإجمالي لاقتصاد في سنة: C) PIB (الناتج الداخلي الخام).
- س25 — المستوى العام للأسعار: B) IPC (مؤشر أثمان الاستهلاك).
- س35 — التضخم: B) ارتفاع عام للأسعار.
- س37 — اقتصاديات الحجم: B) انخفاض التكلفة الوحدوية مع تزايد الإنتاج.
- س19 — الإغراق (dumping): A) بيع المنتجات بثمن أقل من تكلفة إنتاجها في الأسواق الأجنبية.
- س50 — بطالة ناتجة عن تباطؤ النشاط ظرفياً: A) Chômage conjoncturel (بطالة ظرفية).
- س20 — الاقتصاد القياسي (économétrie): B) قياس الظواهر الاقتصادية بنماذج إحصائية.
- س13 — مقياس التشتت حول المتوسط: C) L'écart type (الانحراف المعياري).
- س18 — الارتباط (corrélation): A) قوة العلاقة الخطية بين متغيرين.
الخزينة والتمويل والمخاطر
- س17 — هدف ميزانية الخزينة: C) استباق التدفقات النقدية المقبلة.
- س31 — مخاطر الصرف (devises): B) خطر الخسارة نتيجة تحركات غير مواتية لأسعار الصرف.
- س38 — سياسة توزيع الأرباح: C) السياسة المرتبطة بتوزيع الأرباح على المساهمين.
- س51 — الإسكونت (escompte): A) تخفيض مالي مرتبط بطريقة الأداء (الأداء الفوري/المعجّل).
- س52 — خصم ورقة تجارية: B) الحصول على سيولة لدى البنك قبل تاريخ الاستحقاق.
- س49 — أدوات التوظيف: B) Les obligations (السندات) من أدوات التوظيف المالي.
القضاء والقانون التجاري
- س8 — الوكيل العام للملك لدى محكمة النقض: A) Le Président du Ministère Public (رئيس النيابة العامة).
- س6 — الميثاق الوطني لإصلاح منظومة العدالة: اعتُمد سنة 2013؛ وبما أن البدائل (2011، 2012، 2017) لا تتضمن 2013 فالجواب D) Toutes les réponses sont fausses.
- س14 — الحل الودي للنزاعات عبر طرف محايد: A) Médiation (الوساطة).
- س21 — الجمعية العامة العادية (AGO): B) اجتماع سنوي للمساهمين للمصادقة على القوائم المالية وانتخاب المتصرفين.
- س26 — شرط عدم المنافسة: B) منع طرف من منافسة الآخر بعد انتهاء العقد.
- س27 — الإشعار بالفحص الضريبي: B) إشعار الملزم بقرب التحقق من وضعيته الجبائية.
- س46 — التشطيب التلقائي من السجل التجاري: A) التاجر المحكوم عليه بمنع مزاولة نشاط تجاري بمقتضى حكم حائز لقوة الشيء المقضي به.
💡 احترس من أفخاخ «tribunal administratif»: س44 السجل التجاري المحلي يمسكه كتابة الضبط بالمحكمة الابتدائية المختصة لا «الإدارية»؛ وس47 منازعات التقييدات تُرفع أمام رئيس المحكمة المختصة (الابتدائية/التجارية) لا الإدارية؛ لذا حين تنصّ البدائل خطأً على «الإدارية» فالجواب الأسلم هو D. وس45 السجل التجاري المركزي يمسكه المكتب المغربي للملكية الصناعية والتجارية (OMPIC)، وليس أياً من الوزارات المذكورة، فالجواب D. راجع مدونة التجارة للتأكد.
💡 س48 و57: «الأوراق التجارية (effets de commerce)» تشمل معاً الكمبيالة والسند لأمر (والشيك)، فلا يقتصر الجواب الصحيح على بديل واحد. وفي س57، الإعفاء من تقديم القوائم وفق «النموذج العادي» يتوقف على رقم المعاملات لا على الشكل القانوني، فالتمييز بحسب SARL/SA غير سليم والأقرب D.
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المصدر: منشورات المترشحين في المنتديات